Responsabilité Civile d'Exploitation
La Responsabilité Civile est l’obligation légale d’indemniser les dommages qu’une personne physique ou morale causé à une parite tierce.
La Responsabilité Civile d’Exploitation couvre votre entreprise dans le cadre de ses opérations, elle couvre tout dommage que votre institution puisse causer à des parties tierces.
Si vous ou votre employé, votre sous-traitant, un objet ou matériel que vous utilisez cause du dommage à une partie tierce, votre responsabilité civile est engagée. C’est cette assurance qui indemnisera la partie adverse pour les dommages causés.
Les dommages peuvent être corporels (atteinte à l’integrité physique de la personne), matériels (destruction de propriété).
cependant les membres de votre famille sont exclus de ce contrat, votre ménagère, et autre personnel de maison.
La Responsabilité Civile d’Exploitation est différente de la Responsabilité Civile Professionelle dans la mesure où votre Responsabilité Civile Professionelle est engagée si une partie tierce subit des dommages causés par votre activité ou vos produits; Par contre, la Responsabilité Civile d’Exploitation couvre les dommages causés à une partie tierce au cours de la vie quotidienne de la companie, sans être liée à la performance de vos services.
Pour souscrire ou pour plus de détails, veuillez nous contacter.
Responsabilité Civile Professionelle
La Responsabilité Civile est l’obligation légale d’indemniser les dommages qu’une personne physique ou morale causés à une parite tierce.
Au cours de vos activités professionelles, de vos opérations, du marketing de vos produits ou de leur utilisations, ou des services que vous procurer, vous pouvez des dommages à vos clients ou autres parties tierces.
C’est pourquoi l’assurance Responsabilité Civile Professionelle est indispensable. C’est une couverture et une sécurité. Elle vous permet de sécuriser une longue durée de vie pour votre compagnie contre des risques majeûrs. Grâce à elle, vous avez la garantie de:
- Dommages corporels,
- Dommages matériels,
- Dommages immatériels causés à une personne physique ou morale.
Il faut cependant faire la distinction:
- La Responsabilité Civile d’Exploitation
Elle couvre seulement les dommages causés au cours des opérations de la companie.
- La Responsabilité Civile Professionelle
La Pro RC vous couvre lorsque la perte résulte des services de la compagnie.
Elle vous permet de répondre en cas d’erreur, de faute, d’omission ou tout dommage à quelqu’un ou quelque chose, sous la base de la couverture professionnelle.
La prime de l’assurance en Responsabilité Civile Entreprise est calculée sur la base des revenus, du nombre d’employés, et, par dessus tout, des activitées menées pas la companie.
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Responsabilité Civile pendant et après le travail
La Responsabilité Civile pendant et après le travail couvre les dommages corporels, les dommages matériels (consécutifs et non-consécutifs) causés à une partie tierce, dans le cours de vos activités professionelles.
Si vous avez livré un produit qui ne satisfait point les attentes du client, d’après vos propres spécifications, si vous avez livré un produit qui cause des dommages à un client (par exemples: l’installation d’un compteur défectueux qui explose et crée un incendie chez le client; ou alors après l’inspection d’un site de construction, il y a affaissement de la chaussée); Votre responsabilité civile est engagée.
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La Responsabilité Civile Décennale
La Responsabilité Civile Décennale est une garantie que tout constructeur de bâtiment doit avoir (artisan, promoteur immobilier, Constructeur, contractuel).
Cette assurance protège le constructeur pendant 10 ans après la contruction du bâtiment.
Elle rend possible de financer les réparations du bâtiment en cas de dommages détectés par le propriétaire.
Cette garantie couvre les erreurs de construction qui peuvent compromettre la solidité de la structure (par example: affaissement de la structure), son habitabilité (par exemple des problèmes d’eau ou d’air), ou qui peuvent rendre la construction inapte pour l’utilisation désirée (par exemple: mauvais fonctionnement du système d’égoûts).
La garantie RC décennale couvre les fondations, la structure, la viabilité, l’enceinte et autres travaux couverts.
Elle ne couvre néanmoins pas les dommages esthétiques, et les dommages résultant des actions d’une tierce partie, ou relatifs au comportement des occupants du bâtiment.
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